[INFO] Concernant le respect des droits d'auteur
Posté : sam. 11 nov. 2006, 18:06
Un rappel succinct sur des règles élémentaires à respecter sur tous les forums français :
>> La propriété intellectuelle concerne tout le monde, membres passés et présents. Toute copie d'un post (partielle ou totale) devra toujours créditer son auteur. il en va de même pour ce qui consiste à s'inspirer du travail d'autrui
>> Le droit d'exploitation d'une oeuvre protégée comprend tous les moyens de représentation et de reproduction (prêt, échange, diffusion (par quelque moyen que ce soit) de l'oeuvre à un utilisateur tiers non autorisé par l'auteur. Lorsque l'auteur réserve l'utilisation de cette oeuvre à un cadre privé, toute diffusion/représentation de cette oeuvre ou incitation à une diffusion/représentation est une violation du code de la propriété intellectuelle.
:!: La charte des forums interdit explicitement de poster des éléments contraires à la loi, et la charte de modération définit clairement les sanctions applicables en cas de piratage ou d'incitation au piratage. Conformément au règlement établi, tout membre ne respectant pas le droit d'auteur recevra un avertissement immédiat et pourra se voir privé de ses droits d'écriture pour une durée déterminé par le modérateur, sous réserve de l'accord du Conseil d'Administration.
:!: Je rappelle que vous êtes responsables des messages que vous postez ! :!:
>> La propriété intellectuelle concerne tout le monde, membres passés et présents. Toute copie d'un post (partielle ou totale) devra toujours créditer son auteur. il en va de même pour ce qui consiste à s'inspirer du travail d'autrui
>> Le droit d'exploitation d'une oeuvre protégée comprend tous les moyens de représentation et de reproduction (prêt, échange, diffusion (par quelque moyen que ce soit) de l'oeuvre à un utilisateur tiers non autorisé par l'auteur. Lorsque l'auteur réserve l'utilisation de cette oeuvre à un cadre privé, toute diffusion/représentation de cette oeuvre ou incitation à une diffusion/représentation est une violation du code de la propriété intellectuelle.
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