Au fil de l'actualité

[Ailyn]

Où va t'on maintenant? Et ce n'est que le début. 1984, c'est pour quand?

http://www.20minutes.fr/monde/2009567-2 ... nique-main

Le jour où ce sera généralisé dans le monde du travail (et encore, cela pourrait aller plus loin si on exagère), ce sera un triste jour.

Déjà que les gens supportent pas de badger... Là ça va quand même sacrément loin !
Je pensais pas qu'on y arriverait si rapidement, en fait...

[Mornagest]

http://www.lalibre.be/actu/internationa ... 98151da1be

J'ai une question, qui me taraude depuis tout à l'heure, quand j'ai lu ce passage :

Pour les avocats, "l'infraction de détournement de fonds publics ne peut être reprochée à François Fillon", car à leurs yeux ce délit n'est pas applicable à un parlementaire.

Comme je suis assez inculte en matière de droit public, j'aimerais savoir si je dois m'exclamer avec un gros "WTF ?!" en disant que je ne vois pas pourquoi un parlementaire aurait le droit de détourner de l'argent public, ou si c'est tout à fait normal au vu de l'article numéro 666 du code civil que nul n'est censé ignorer...

Bref, quelqu'un peut-il confirmer ou infirmer cette apparente ineptie ? (l'ensemble du reste des déclarations des avocats de Fillon est déjà une ineptie en soi, pas besoin de confirmation).


edit : des nouvelles de Laurent Wauquiez, en mal de reconnaissance auprès de l'électorat extrémiste. Pourtant, ce n'est pas faute d'efforts : http://www.lamontagne.fr/clermont-ferra ... 78554.html L'argument de la compréhension des consignes de sécurité est à s'uriner dessus de rire. On est bien sûr priés de croire que c'est la seule et unique raison qui pousse Wauquiez à lancer cette idée géniale (qui n'est évidemment qu'un effet d'annonce). Et puis, affronter le travail détaché de cette manière, c'est très constructif, tiens. D'ailleurs, si j'étais méchant, je dirais que le problème du travail détaché n'est pas du tout le fait que les travailleurs concernés soient beaucoup moins bien payés que leurs collègues français, mais bien qu'ils soient étrangers. Oh, l'affreuse suspicion... non, je pense que je délire simplement, et que Wauquiez veut le plus grand bien pour l'ensemble de ses administrés, c'est sûr.

[Sanctifer]

Comme je suis assez inculte en matière de droit public, j'aimerais savoir si je dois m'exclamer avec un gros "WTF ?!" en disant que je ne vois pas pourquoi un parlementaire aurait le droit de détourner de l'argent public, ou si c'est tout à fait normal au vu de l'article numéro 666 du code civil que nul n'est censé ignorer...

Bref, quelqu'un peut-il confirmer ou infirmer cette apparente ineptie ? (l'ensemble du reste des déclarations des avocats de Fillon est déjà une ineptie en soi, pas besoin de confirmation).

La formulation dans l'article est étrange, et je ne suis pas du tout spécialiste de droit public (ni même au courant de l'actualité française) mais je pense à deux pistes :

1. François Fillon est actuellement un parlementaire. Si c'est le cas, j'imagine que les parlementaires français (comme en Belgique) bénéficient pendant leur mandat de l'immunité parlementaire. Ici, pour laisser la Justice faire son travail "sur" un parlementaire en mandat, son parlement doit prendre la décision de lever son immunité, sinon pas de crime, pas d'infraction, pas d'enquête (en tout cas pas avant la fin de son mandat).

2. Il faut peut être tout simplement envisager ceci : engager sa femme comme assistante parlementaire et la payer scandaleusement n'est pas un délit. Peut-être parce que les parlementaires ont la liberté totale d'engager (et de virer ?) comme bon leur semble leurs assistants, même si ce sont sa femme et ses enfants. Et peut-être que le parlementaire dispose d'un budget qu'il utilise à sa discrétion pour payer ses assistants. Là on rentre dans des technicalités propres à vos assemblées que je ne connais pas, mais il faut bien comprendre que les parlements fixent les budgets de tout le reste de l'appareil étatique. Et ils fixent leur propre budget. Ils décident de l'argent qu'ils s'attribuent et de la manière dont ils vont l'utiliser. Je ne dis pas que ce n'est pas choquant mais ce n'est pas illégal.

Et bonus 3. ce n'est sans doute pas un détournement : l'argent a été "utilisé" à des fins prévues.

[Mornagest]

Pour le moment, Fillon est député. L'immunité parlementaire est un non-sens démocratique sur lequel je ne reviendrai pas ici, mais effectivement, il faut d'abord que son immunité soit levée par l'assemblée nationale avant que des poursuites judiciaires aient lieu. De toute manière, l'enquête, certes, avance très vite, mais la probabilité pour qu'ait lieu un procès (ahah... un politicien jugé ? depuis quand ?) et surtout, AVANT la présidentielle de mai 2017 est à peu près nulle.

Il n'empêche que la formulation des avocats de Fillon fait légèrement penser à : "nananèreuh il est parlementaireuh tu peux toucher ta mèreuh". J'adore. Le niveau du débat sur la question depuis le début de l'affaire Fillon est devenu abyssal. Et on parle de politiciens et d'avocats, là...

Concernant le délit de détournement de fonds publics, spécifiquement : je ne sais pas si c'est la traduction en langage juridique du fait qu'il a effectivement payé son épouse (ça, c'est établi, cfr les fiches de paie royalement fournies par les avocats de la famille), mais pour un emploi, qui, lui, serait fictif (aucune trace physique du passage de Pénélope Fillon à l'assemblée nationale, ni papier, ni e-mail, ni traces quelconques)... là encore, je sèche.

[Sanctifer]

C'est peut-être aussi un problème de "juridiction" ?
Le parlement, les parlementaires, leurs collaborateurs ne sont peut être sous la juridiction que d'une cour constitutionnelle spéciale ou quelque chose comme ça ?

Honnêtement je ne sais pas vraiment hein
Mais j'imagine qu'un tas de procédures vont le protéger, pas seulement d'une condamnation ou d'un procès, mais même d'une simple enquête

[Elzen]

Pendant ce temps, on a quand même droit à une bonne nouvelle au Conseil Constitutionnel.

Edit : j'avais oublié de donner le lien vers la décision elle-même. Pour la peine, je rajoute aussi le communiqué de la Quadrature à ce sujet.

La loi condamnant la simple consultation de sites vient d'être sabrée. Pour les gens que ça intéresserait (et je vous le recommande), la plaidoirie de Maître Sureau évoquée dans l'article est là :l:

[Mornagest]

Le parlement, les parlementaires, leurs collaborateurs ne sont peut être sous la juridiction que d'une cour constitutionnelle spéciale ou quelque chose comme ça ?

Normalement, seuls les ministres ou ex-ministres ont le droit de génocider, violer, détourner des milliards ou aimer Cyril Hanouna sans crainte d'une condamnation. La CJR (cour de justice de la république) sert à "juger" les anciens copains. Le dernier exemple frappant en date est celui de Christine Lagarde, reconnue responsable mais pas coupable (comme c'est commode) dans l'affaire Tapie... l'avis de maître Eolas sur la question, il donne également des liens vers d'autres juristes qui ont commenté ce désastre.

Mais j'imagine qu'un tas de procédures vont le protéger, pas seulement d'une condamnation ou d'un procès, mais même d'une simple enquête

Je ne sais pas. L'affaire a effectivement pris un tour médiatique (depuis le début, cela dit), et je vois mal comment une enquête complète n'aurait pas lieu. Si j'en crois le Canard Enchaîné de ce mercredi, les enquêteurs avaient déjà récoltés suffisamment d'éléments pour éviter un classement sans suite...

D'autre part, l'opinion publique ne comprendrait d'autant pas cette décision qu'elle irait (encore plus) à l'encontre de la recherche de la vérité, vérité dont chacun se proclame le plus grand défendeur... à condition que cela ne concerne pas ses propres affaires, bien entendu.

Et si, vraiment, l'affaire tombait à plat (comme pour Lagarde en décembre, tiens, c'est fou ce que l'histoire se répète), il ne resterait plus qu'à attendre la victoire de Le Pen en mai. Quoi, elle a aussi des affaires ? Ah oui mais elle, c'est de l'acharnement car personne n'aime le FN, c'est différent.

J'te jure, des fois, y a des baffes qui se perdent.


edit :

En Belgique aussi, on poursuit dans la surenchère sécuritaire inutile : les étrangers nés en Belgique ou arrivés en Belgique avant l'âge de 12 ans seront expulsables en cas de condamnation criminelle. Sûr que de se retrouver de l'autre côté de la frontière les empêchera très efficacement de nuire, tiens.

Au passage, on note :

Selon la nouvelle mouture, par souci d’efficacité, certaines étapes de la procédure de renvoi pour ces cas particuliers vont sauter. L’avis de la Commission consultative des étrangers ne sera ainsi plus consulté. De sorte que même si le texte bétonne le principe de proportionnalité de la mesure de renvoi, la balance sera laissée à l’estimation de l’Office des étrangers – « juge et partie », selon la députée S.PA Monica De Coninck

Ben oui, les contrôles, les commissions, tout ça, ça sert à rien. Allez hop, on dégage.

Je note enfin que cette loi est passée grâce au vote du cdh, centre démocrate humaniste, il paraît. Pas mal.

Au fait, et la prévention, dans tout ça ?

[Sanctifer]

Le cdh au Parlement, je trouve, est très "guerrier" ces derniers temps
Ils valident les lois de sécurité, les opérations militaires à l'étranger et toutes ces conneries, ça ne m'étonne pas qu'ils aient voté ce truc aussi

[Le Marquis]

Bah je l'ai déjà dit, la seule et unique question qui se pose, c'est de savoir ce qu'on aura en premier : Skynet ou la matrice.
Parce qu'on aura l'un des deux, c'est certain.

[Graoumf]

Et si, vraiment, l'affaire tombait à plat (comme pour Lagarde en décembre, tiens, c'est fou ce que l'histoire se répète), il ne resterait plus qu'à attendre la victoire de Le Pen en mai. Quoi, elle a aussi des affaires ? Ah oui mais elle, c'est de l'acharnement car personne n'aime le FN, c'est différent.

Marine Le Pen n'est pas tenue à la probité comme le sont les politiciens habituels. Elle se pose en anti-système et n'est donc pas traité de la même manière médiatiquement, car elle se victimisera systématiquement. Mélenchon pourrait également se positionner de la même manière s'il était inquiété pour des affaires, mais il n'a pas été encore attaqué à ma connaissance. Certains pourraient y voir une forme d'intégrité, mais je pense que c'est surtout parce qu'il ne pèse pas assez lourd dans la campagne pour l'heure.

S'agissant de Fillon, et pour répondre à tes questions, mon point de vue est que la situation qui a consisté à employer sa famille n'est pas illégale et ce, même s'il s'agit d'argent public. Il a de toute manière perdu la bataille médiatique sur le plan de l'éthique et de la moralité, mais en soi ce procédé était légal : c'est d'ailleurs pour ça qu'il a fourni les fiches de payes à la justice. Il n'est du reste pas le seul parmi les parlementaires à avoir employer un membre de sa famille (Roseline Bachelot a fait de même par ex).
Non, la seule chose pour laquelle il pourrait être poursuivi serait l'éventuel caractère fictif de l'emploi. En France, la présomption d'innoncence prévaut, donc c'est à l'accusation de démontrer la culpabilité d'une personne.

mais la probabilité pour qu'ait lieu un procès (ahah... un politicien jugé ? depuis quand ?) et surtout, AVANT la présidentielle de mai 2017 est à peu près nulle.

Peut-être n'as-tu pas vu l'info lorsqu'elle est passée mais pas plus tard qu'il y a 1 ou 2 mois, Claude Guéant a pris de la prison ferme dans un procès en appel (je crois qu'il va se pourvoir en cassation).
Après, je ne vois pas pourquoi il faudrait impérativement que si procès de Fillon il y a, ce soit forcément avant. Il vaut mieux laisser le temps aux enquêteurs de consituer un dossier solide, plutôt que de vendanger une accusation parce que pressés par des élections dont il ne dépassera pas le 1er tour.

[Mornagest]

On est bien d'accord, le côté illégal de la pratique serait d'avoir un emploi fictif pour son épouse.

Le côté moral, c'est autre chose. Dans certains pays, il est également interdit par la loi d'employer des parents/conjoints en tant qu'assistant parlementaire. C'est également le cas pour le parlement européen, sauf qu'évidemment, il suffit qu'un autre membre du même parti siégeant au parlement emploie l'épouse du copain du siège d'à côté pour outrepasser ces règles morales trop strictes...

Concernant le procès avant la présidentielle : SI Fillon est coupable (ce qui reste à démontrer, on est toujours d'accord) et que par un retournement de situation rocambolesque, il est élu président de la république... tu vois le souci : 5 ans d'immunité totale (même contre les armes +5) et des procédures à recommencer une fois son mandat achevé... la lenteur de la justice étant ce qu'elle est, inutile d'en rajouter avec un délai pareil. Mais bon, je pense que médiatiquement, il est cuit pour mai.

J'ai vu pour Guéant, mais tant qu'une condamnation n'est pas confirmée en appel puis en cassation (il ne va sûrement pas lâcher l'affaire avant d'avoir épuisé tous les recours possibles), je préfère ne pas me réjouir de voir la justice faire son travail de façon équitable. Là aussi, les retournements de situation se sont déjà vus (affaire Tapie, affaire des emplois fictifs de la mairie de Paris avec Chirac et Juppé, Angolagate de Pasqua... je manque sûrement plein d'exemples, n'hésitez pas à compléter la liste).

[Nobody]

Le mangaka Jiro Taniguchi est mort aujourd'hui. C'est, sans hésiter;, un des plus importants mangaka de l'histoire de la bande dessinée japonaise qui disparaît.

(Source : http://www.lemonde.fr/disparitions/article/2017/02/11/l-auteur-japonais-de-bande-dessinee-jiro-taniguchi-est-mort_5078312_3382.html)

[Chalindra Pharn]

Jamais lu ou vu une de ses œuvres.

[Mr Sylvestre]

Ah, moi, Jiro Taniguchi ça me dit vraiment quelque chose, mais quoi...

*est reparti sur un coin lointain du net où il pourra trouver la réponse*

Ah, avant de partir, j'ai posté ça sur mon mur, ça n'a engendré aucune réaction :

Violences policières : comment les victimes peuvent devenir des coupables
Oui, presque systématiquement les victimes des violences policières se retrouvent inculpées pour outrage et rébellion, bien souvent se retrouvent condamnés au lieu d'obtenir réparation, une folie, quand on y pense. Hélas on n'y pense pas, on n'y pense jamais. Je me demande bien si quelqu'un a pensé à inculper le jeune homme qui s'est fait agresser dernièrement à Aulnay-sous-bois.

François Ruffin lance sa candidature aux élections législatives en Picardie, il commence par réfléchir aux larmes de crocodile des députés de droite et de centre-droit face à la dernière grosse délocalisation autour d'Amiens, celle de la dernière usine Whirlpool. C'est très pertinent, très malin.
Mais ce n'est pas pour ça que les gens le verront. Les candidats frontistes feront au moins le double des voix.
Par contre n'ayant pas lu le courrier picard du 9 février, je ne sais pas pour quel parti il va rouler. Les gens pensaient à Jean-Luc Mélenchon, ça m'étonnerait. A mon avis il créera encore un microparti qui continuera l'émiettement.

[Mornagest]

Ça chauffe de plus en plus pour Fillon, qui pourrait être mis en examen la semaine prochaine. Ou, autrement, comparaître devant le tribunal correctionnel courant mars. L'un comme l'autre signifierait sans doute la fin de la course présidentielle pour le candidat, surtout s'il respecte sa promesse de ne pas se présenter en cas de mise en examen...

Je présume que le parquet dispose d'un dossier suffisamment solide pour s'embarquer dans l'aventure : c'est une affaire importante vu les implications que le retrait possible de Fillon pourrait occasionner. Et ce, quelle que soit l'innocence ou la culpabilité de Fillon.

Du côté du FN, les affaires sont bonnes également, surtout question financement du parti : 4 procédures en cours, dont certaines impliquant directement Marine Le Pen.

[Ailyn]

Merci Fossy de nous faire monter la température


Dans un autre champs, le Parlement Européen va se prononcer sur l'accord de libre-échange CETA. Petit point sur ce que c'est, et surtout pourquoi ça inquiète... avec des arguments pertinents qui ne concernent pas que les tribunaux d'arbitrage...
Inquiétudes dans de nombreux domaines, notamment l'agriculture, les services publiques (genre La Poste), les normes... Bref, de quoi faire.

[Lothringen]

Un peu de géopolitique...

http://www.msn.com/fr-fr/actualite/mond ... ocid=wispr

[Mr Sylvestre]

Un peu de géopolitique...

http://www.msn.com/fr-fr/actualite/mond ... ocid=wispr

Et bien on n'a pas le cul sorti des ronces.

Je résume l'article pour ceux que sa longueur effrayerait : le repli de la puissance militaire américaine à travers le monde offre un boulevard aux deux nations autoritaires et révisionnistes que sont la Chine et la Russie. Elles vont tenter d'étendre leurs frontières.
Les démocraties à leurs portes constituent une menace pour le maintien de leur politique intérieure antidémocratique.
Le problème est que depuis tant de siècles, ces deux états sont trop gros pour se démocratiser, leurs dirigeants ont donc besoin d'offrir un projet nationaliste conquérant à leurs citoyens pour se maintenir au pouvoir (ça c'est moi qui le rajoute). Et ils révisent leur histoire, gommant les multiples exactions commises. Cela passe aussi par un contrôle étroit des médias, enfin, la fabrication de l'Histoire en marche (ça aussi c'est moi qui le rajoute).

On arrive donc à la même situation qui régnait sur le monde avant l'hégémonie américaine : écroulement des puissances coloniales britanniques (mais aussi dans une moindre mesure russes et françaises) au profit de puissances jusque là en retrait, l'Allemagne et le Japon. Les puissances en question ont besoin d'agrandir leur sphères d'influence pour garder leur stabilité politique.
La politique de la "main tendue" en diplomatie est de très mauvaise augure, avec des représentants qui sont arrivé au pouvoir de manière tout sauf démocratique, l'article ne le cite pas mais on peut penser aussi à Erdogan en Turquie, dans une bien moindre mesure, qui profite des troubles en Syrie et en Irak pour étendre la sphère d'influence de son pays.
Tous les marchés passés avec lui sont voués à l'échec.




Bon, assez parlé, maintenant, mon article !
Méfiez-vous des roux
(où il est dit que la police des polices va encore avoir du travail)

[Ailyn]

Merci Lothy pour ton article
Très intéressant, mais un peu... déstabilisant.

Bon, assez parlé, maintenant, mon article !
Méfiez-vous des roux
(où il est dit que la police des polices va encore avoir du travail)

Même chose pour toi, Mr Sylvestre : très intéressant mais aussi déstabilisant.
Je me demande si ces trucs sont récurrents comme ça chez les flics, et quel est la "surveillance" de l'encadrement à l'égard de ce type de comportement. Non, parce que je perso, j'en ferai le douzième, je serai déjà en tôle, et ça ce serait su de suite quoi.
Là, y a une impunité que j'ai du mal à entendre, notamment en tant que fonctionnaire.


Bon bah, sinon, j'ai assisté à la fin de la plénière du parlement européen à propos du CETA... Les députés ont ratifiés le texte, à environ 400 voix contre 250. Voilà voilà...

EDIT : Nos eurodéputés ont majoritairement voté contre. Il y a certainement plusieurs raisons à ça, mais c'est sûr que c'est là aussi toute l'ambiguïté de l'UE : on n'a pas tout à fait les mêmes problèmes en Pologne et en France sur certains aspects, comme par exemple, les normes sanitaires, les services publics... Bref, perso, ça alimente beaucoup mes réflexions et mes questions quant à l'avenir de l'Union Européenne.

[Bat]

La campagne présidentielle de cette année semble bien partie pour battre des records de médiocrité affligeante :
http://www.lexpress.fr/actualite/politique/elections/video-les-bronzes-font-la-presidentielle-2017_1879911.html#xtor=AL-447Les Bronzés font la présidentielle 2017
http://www.lexpress.fr/actualite/politique/elections/video-les-bronzes-font-la-presidentielle-2017_1879911.html#xtor=AL-447
:laugh: .

[Ailyn]

Oh bah des traces d'iode radioactif dans l'air dans toute l'Europe... Oh c'est un phénomène anormal et oh ! on sait pas d'où ça vient.
Mais tout va bien Madame La Marquise : puisqu'on vous dit que ça ne représente pas un danger pour la santé...

Je sais pas vous, mais moi ça me dérange un tantinet quand même

[Mr Sylvestre]

Ok, elles ont été mille fois plus importantes au moment de Fukushima et un million de fois plus importantes au moment de Tchernobyl, quand même.
Et comme par hasard c'est en Pologne qu'elles sont le plus importantes, un des pays de l'UE les pires au niveau démocratique, autour duquel on construit encore des centrales nucléaires, où il y a des vieilles centrales construites sur le même type que Tchernobyl, et près duquel il y a... Tchernobyl.
Cette même enquête ne pourrait être menée en Ukraine ou en Russie, mais si c'était le cas, aïe aïe aïe

où l'on parle du suicide d'une factrice de 21 ans

[Mornagest]

Des dividendes en hausse au sein du CAC40 en 2016. La crise n'est pas pour tout le monde.

[Mornagest]

À propos de ma question, plus haut sur cette page :

J'ai une question, qui me taraude depuis tout à l'heure, quand j'ai lu ce passage :

Pour les avocats, "l'infraction de détournement de fonds publics ne peut être reprochée à François Fillon", car à leurs yeux ce délit n'est pas applicable à un parlementaire.

Comme je suis assez inculte en matière de droit public, j'aimerais savoir si je dois m'exclamer avec un gros "WTF ?!" en disant que je ne vois pas pourquoi un parlementaire aurait le droit de détourner de l'argent public, ou si c'est tout à fait normal au vu de l'article numéro 666 du code civil que nul n'est censé ignorer...

Bref, quelqu'un peut-il confirmer ou infirmer cette apparente ineptie ? (l'ensemble du reste des déclarations des avocats de Fillon est déjà une ineptie en soi, pas besoin de confirmation).


Maître Eolas a répondu et ça confirme ce que je disais : "WTF ?!"

[Bat]

[font=&amp][font=&amp][font=&amp]Le parquet national financier ouvre une enquête au sujet des emplois présumés fictifs de Penelope Fillon et ses deux enfants, salariés comme assistants parlementaires du candidat LR à L'Elysée[/font][/font]
Il ne reste plus qu' à savoir si les Républicains vont devoir ou non se choisir un nouveau candidat à l' élection présidentielle de cette année ...
[/font]

[Mornagest]

Avec les délais que l'instruction "impose" (faut dire que ça prend vite du temps), il y a peu de chance que Fillon soit inquiété avant l'élection, non ?

[Mr Sylvestre]

Je pense que les élus "républicains" confondent cette élection avec une partie de chat perché.
Je ne pense pas que ce soit bon pour ce qui reste de notre démocratie.

Je pense que j'irai manifester dimanche contre la corruption dans notre beau et fier pays donneur de leçons.

[pitou]

on a déjà TRUMP d'un coté , puis Xi Jinping de l'autre et encore Erdoğan , et toujours Poutine , manque plus que Le Pen et c'est bon !! ils peuvent jouer en réseau avec leur joystick respectif

[Fragon]

Bah je l'ai déjà dit, la seule et unique question qui se pose, c'est de savoir ce qu'on aura en premier : Skynet ou la matrice.
Parce qu'on aura l'un des deux, c'est certain.

On y est déjà :k: et depuis longtemps

et ça fonctionne aussi parce qu'il est fait de sorte que l'on croit que ça arrivera lorsque c'est déjà (en effet cf 1984 les modifications du journal)
Y a un axiome Bene Gesserit dans Le Cycle de Dune de Frank Herbert, "la meilleure façon de conserver un secret, c'est de faire croire que la réponse est déjà connue" très approximativement.

[pitou]

fillon étant hors jeu ; c'est au tour de la marine ici http://www.lemonde.fr/police-justice/article/2017/03/02/le-parlement-europeen-vote-la-levee-de-l-immunite-de-marine-le-pen-dans-l-affaire-de-la-diffusion-d-images-violentes-sur-twitter_5088118_1653578.html?xtor=RSS-3208